Mentions Légales & Archive de Conformité
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les éditeurs et hébergeurs du portail officiel de l'association d'utilité publique Compagnie Face au Soleil portent à la connaissance des parties prenantes les clauses d'identité suivantes.
1. Éditeur de la Plateforme
DĂ©nomination statutaire : Compagnie Face au Soleil (Loi 1901)
Siège opérationnel permanent : 50 RUE KERJAOUEN, 29200 BREST, FRANCE
Enregistrement Préfectoral : Sous-Préfecture de Brest sous le numéro RNA : W291008455
SIREN : 439468646 (Brest, France)
Directeur de la Publication : Jean-Luc Le Gall (Président de l'Association)
Contact Secrétariat : jijupedo@gmail.com | +33 6 20 10 45 55
2. Prestataire d'HĂ©bergement
HĂ©bergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
3. Transparence Financière & Reinvestissement
Conformément aux objectifs statutaires et à la législation stricte des associations Loi 1901 en France, la Compagnie Face au Soleil affirme de manière solennelle que l'intégralité de ses ressources financières, dons matériels, subventions publiques bretonnes et aides d'État est exclusivement réinvestie dans le développement de nos programmes de spectacle vivant gratuit, d'ateliers d'expression solidaires pour nos bénéficiaires, et de soutien technique non commercial aux jeunes artistes. L'association n'exécute aucune activité commerciale et ne poursuit aucun but lucratif.
Les contenus textuels, photographies historiques et ressources éducatives partagés sur cette plateforme sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle au titre des œuvres non commerciales de l'esprit. Tout usage de nos guides d'éducation populaire à des fins d'exploitation marchande est strictement prohibé.